Marque expirée - Marque en non vigueur

LES GALETTES DE LA MOTTE
SA BERTEL'GALETT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3440916
Date de dépôt :
17/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
17/07/2016
LES GALETTES DE LA MOTTE de SA BERTEL\'GALETT

Présentation de la marque LES GALETTES DE LA MOTTE

Déposée le 17 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) SA BERTEL'GALETT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LES GALETTES DE LA MOTTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA BERTEL'GALETT domicilié(e) ZA La Motte,22690 PLEUDIHEN SUR RANCE - 22690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 483 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GALETTES DE LA MOTTE est expirée depuis le 17 juillet 2016.

SA BERTEL'GALETT a également déposé les autres marques suivantes : Galetterie Bertel , CHANDELEUR , LES GALETTES BERTEL DEPUIS 1980Galettes du Pays Gallo , Amand Bertel , Crêperie Bertel , GALLO


SA BERTEL'GALETT Société Anonyme - ZA La Motte,22690 PLEUDIHEN SUR RANCE - 22690 - France - SIREN 338483159


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-51

Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34

Galettes (préparations à base de farine de céréales).